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Conseil communautaire 18 décembre 2017

Délibérations du Conseil Communautaire du 18 décembre 2018

 

Approbation du Compte Rendu du Conseil du 9 octobre 2017

Bilan d'activité 2016

Rapport d'activité 2016

SIEBS Bagnols-sur-Cèze - Budget principal - compte de gestion - Exercise 2017

Compte de gestion 2017 du SIEBS

SIEBS Transport scolaire - Agrege du budget principal (2)

Compte administratif 2017 - SIEBS

Affectation du résultat 2017 du SIEBS

Reprise des résultats du SIVOM Touristique

Autorisation engagement 25% des dépenses d'investissement

Edition de contrôle des stades budgétaires

DM n°2/2017 - Budget principal - Budget annexe de la ZA de  Bernon

Modification des attributions de compensation

Compte rendu à la collectivité au 31-12 (SEGARD)

Approbation du CR annuel de la SEGARD concernant la ZAC de Tésan

Convention de partenariat entre l'agglo et Invest Sud de France

Attribution d'une subvention à l'association Invest Sud de France

Contrat de prêt Caisse des Dépôts n°69046

Garantie d'emprunt "un toit pour tous, les Clair Bois"

Contrat de prêt 68064 Caisse des dépôts

Convention Logis CEVENOLS

Garantie d'emprunt à l'office public de l'habitat Logis CEVENOLS

Arrêté périmètre syndicats mixte Etablissement Public Territorial du Bassin Versant de l'Ardèche

Statuts

Avis périmètre et désignation des délégués au comité syndical de l'établissement public territorial du bassin de l'Ardèche

Carte géographique

Soutien au projet de création d'un parc naturel régional des garrigues

Retrait des communes de Lirac, Tavel, Saint-Laurent des Arbres, Saint-Geniès de Comolas, Laudun-l'Ardoise du SMABVGR

Extension du périmètre d'intervention de l'EPTB AB Cèze

Transfert de la compétence GEMAPI et de la compétence facultative hors GEMAPI à l'EPTB AB Cèze

Création d'un groupe de travail réserve communale de sécurité

Tarification des vignettes pour l'accès aux professionnels en déchetterie

CAP 2022 - Emballages ménagers Barème F

Contrat pour l'action et la performance CITEO emballages

Contrat des collectivités pour les papiers graphiques 2018/2022

Contrat CITEO papiers graphiques

Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Budget principal SITDOM du Gard rhodanien

Rapport d'activité service d'élimination des déchets

Rapport annuel sur la qualité et le prix du service collecte des déchets exercice 2016

Rapport d'activité sur le service d'élimination des déchets 2016

Remboursement de la taxe des OM à des entreprises exonérées

Adhésion à lANATEEP/ADA TTEP30

Adhésion au groupement de commande pour la mise en place d'un sytème de billetique

Convention de mise à disposition de personnel

Mise à disposition d'agents auprès de Nicollin

Modification du tableau des effectifs

Fixation des taux de promotion de grade à compter du 1er janvier 2018

Convention constitutive de groupement de commandes Mairie/agglo

Convention