Conseil communautaire 27 juin 2019
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 JUIN 2019
Recueil des notes de synthèse conseil communautaire du 8 avril 2019
Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 8 avril 2019
SCOT du Gard rhodanien - bilan de la concertation
Extrait du registre des délibérations du conseil syndical - séance du 17 février 2011
Carte développement touristique
SCOT Gard rhodanien - tome 3 - document d'orientation et d'objectifs
SCOT Gard rhodanien - tome 2 - projet d'aménagement et de développement durable
Paysages emblématiques mais menacés
SCOT - tome 1 - rapport de présentation
Carte développement touristique
SCOT - rapport de présentation
Mobilité marqué par l'usage de la voiture
Evaluation environnementale
Analyse des incidences de la mise en œuvre du projet sur l'environnement
Analyse des incidences de la mise en œuvre du projet sur l'environnement
Schéma de Cohérence Territoriale du Gard - bilan de la concertation et arrêt du projet
Convention d'objectif et de financement 2019
Subvention 2019 à l'association MDE du Gard rhodanien
Cotisation 2019 à l'association Mission Locale Jeunes du Gard rhodanien
Convention de partenariat 2019 développement économique
Subvention 2019 à l'association GRISBI
Convention annuelle relative au soutien économique dans le cadre du 17ème prix de la TPE 2019
Partenariat avec la CCI Occitanie dans le cadre du "Prix de la TPE"
Subvention aux associations porteuses de projets oenotouristiques
Subvention pour le Triathlon des Gorges de l'Ardèche et du Gard
Cotisation 2019 à l'association Eurosud Team
1276 - Saint Laurent des Arbres CPA Etat arrêté au 31-12-2018
1276 - Saint Laurent des Arbres CPA Etat arrêté au 31-12-2018
Compte rendu à la collectivité au 31 décembre 2018 - Parc d'activité TESAN à St Laurent des Arbres
ZA TESAN à St Laurent des Arbres - approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2018
Protocole d'accord CAGR ligue contre le cancer
Protocole d'accord avec la ligue contre le cancer
Convention entre SITOM Sud Gard, Sud Rhône environnement, Symtoma et la CAGR
Attribution de subvention à l'association Cité Regain
Approbation de la convention Bourg Centre Occitanie 2019-2021 de Pont Saint Esprit
Attribution d'une subvention à l'association les Arts 'Musants pour le festival Music Récup
Mise en place de la tarification incitative
Transfert de la cuisine centrale de Bagnols sur Cèze
Convention d'objectifs GAGR Far Saint Vincent
Attribution d'une subvention au conseil départemental d'accès au droit du Gard
Attribution d'une subvention à l'association d'aide aux victimes infractions pénales et médiation
Adhésion au centre de ressources villes et territoires 2019
Charte villes actives du PNNS - programme national nutrition santé et communes
Adhésion au réseau du programme national de nutrition à la santé
Attribution d'une subvention à l'association du souvenir français
Projet convention opérationnelle arrêté de carence Laudun l'Ardoise
Attribution d'une subvention à l'association Lions Club Bagnols Val de Cèze
Pont Saint Esprit - cartographie du plan d'action - revitalisation du territoire ORT
Opération de revitalisation du territoire ORT
Modification du tableau des effectifs
Contrats d'apprentissage rentrée 2019
Recrutement d'un chargée de mission tarification incitative
Convention d'objectif COS Agglo
Convention d'objectif et de moyens avec le Cos du Gard rhodanien
Fixation des taux de promotion de grade