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Conseil communautaire 27 juin 2019

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 JUIN 2019

Recueil des notes de synthèse conseil communautaire du 8 avril 2019

Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 8 avril 2019

SCOT du Gard rhodanien - bilan de la concertation

Extrait du registre des délibérations du conseil syndical - séance du 17 février 2011

Carte développement touristique

SCOT Gard rhodanien - tome 3 - document d'orientation et d'objectifs

SCOT Gard rhodanien - tome 2 - projet d'aménagement et de développement durable

Carte SCOT

Carte SCOT

Paysages emblématiques  mais menacés

SCOT - tome 1 - rapport de présentation

Carte développement touristique

SCOT - rapport de présentation

Mobilité marqué par l'usage de la voiture

Evaluation environnementale

Analyse des incidences de la mise en œuvre du projet sur l'environnement

Analyse des incidences de la mise en œuvre du projet sur l'environnement

Schéma de Cohérence Territoriale du Gard - bilan de la concertation et arrêt du projet

Convention d'objectif et de financement 2019

Subvention 2019 à l'association MDE du Gard rhodanien

Mémoire convention 2019

Cotisation 2019 à l'association Mission Locale Jeunes du Gard rhodanien

Convention de partenariat 2019 développement économique

Subvention 2019 à l'association GRISBI

Convention annuelle relative au soutien économique dans le cadre du 17ème prix de la TPE 2019

Partenariat avec la CCI Occitanie dans le cadre du "Prix de la TPE"

Taxe de séjour 2020

Subvention aux associations porteuses de projets oenotouristiques

Subvention pour le Triathlon des Gorges de l'Ardèche et du Gard

Cotisation 2019 à l'association Eurosud Team

1276 - Saint Laurent des Arbres CPA Etat arrêté au 31-12-2018

1276 - Saint Laurent des Arbres CPA Etat arrêté au 31-12-2018

Compte rendu à la collectivité au 31 décembre 2018 - Parc d'activité TESAN à St Laurent des Arbres

ZA TESAN à St Laurent des Arbres - approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2018

Demande de financement dans le cadre d'une étude de mise en place d'un service de broyage de déchets verts

Convention type entre l'éco organisme de la filière des déchets diffus spécifiques ménagers et les collectivités territoriales

Convention Eco DDS

Protocole d'accord CAGR ligue contre le cancer

Protocole d'accord avec la ligue contre le cancer

Convention entre SITOM Sud Gard, Sud Rhône environnement, Symtoma et la CAGR

Convention en vue d'un groupement de commande pour l'étude sur la situation dans le Gard à l'éclairage du futur plan régional de prévention et de gestion des déchets en Occitanie

Transport et mobilité - concession de service public - transport de voyageurs de la communauté d'agglomération du Gard rhodanien 2019-2027

DSP transport annexe

Attribution de subvention à l'association Cité Regain

Politique régionale de développement et de valorisation des Bourg Centres Ocxcitanie Pyrénées Méditerrannée

Approbation de la convention Bourg Centre Occitanie 2019-2021 de Pont Saint Esprit

Attribution d'une subvention à l'association les Arts 'Musants pour le festival Music Récup

Mise en place de la tarification incitative

Transfert de la cuisine centrale de Bagnols sur Cèze

DM

Convention d'objectifs GAGR Far Saint Vincent

Attribution d'une subvention à l'association Far Saint Vincent de Pont Saint Esprit et signature d'une convention d'objectifs

Attribution d'une subvention au conseil départemental d'accès au droit du Gard

Attribution d'une subvention au centre d'information sur les droits des femmes et des familles du gard (CIDFF 30)

Attribution d'une subvention à l'association d'aide aux victimes infractions pénales et médiation

Attribution d'une subvention à l'association "vieillesse et bonheur" de Bagnols sur Cèze pour l'organisation de la Journée nationale des aidants

Adhésion au centre de ressources villes et territoires 2019

Contrat de ville Gard rhodanien - programmation 2019 - attribution d'une subvention à l'association PEPS

Charte villes actives du PNNS - programme national nutrition santé et communes

Adhésion au réseau du programme national de nutrition à la santé

Attribution d'une subvention à l'association du souvenir français

Projet convention opérationnelle arrêté de carence Laudun l'Ardoise

Convention opérationnelle d'arrêté de carence SRU sur la commune de Laudun avec l'établissement public foncier afin de favoriser les opérations d'aménagement en faveur de la construction de logements sociaux

Attribution d'une subvention à l'association Lions Club Bagnols Val de Cèze

Pont Saint Esprit - cartographie du plan d'action - revitalisation du territoire ORT

Opération de revitalisation du territoire ORT

Modification du tableau des effectifs

Contrats d'apprentissage rentrée 2019

Recrutement d'un chargée de mission tarification incitative

Convention d'objectif COS Agglo

Convention d'objectif et de moyens avec le Cos du Gard rhodanien

Fixation des taux de promotion de grade