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Conseil communautaire 9 octobre 2017

Conseil communautaires du 9 Octobre 2017

Installation de deux nouveaux conseillers communautaires

Election/désignation d'un suppléant au sein du Syndicat Ardèche Claire

Désignation d'un conseiller communautaire au Comité Technique et au CHSCT

Désignation d'un conseiller communautaire au sein de la commission Transport et Mobilité

Désignation d'un conseiller communautaire au sein de la commission Solidarité et Politique de la Ville

Election d'un nouveau représentant suppléant au sein du conseil de crèche de la Communauté d'Agglomération

Avis d'extension de périmètre de la Communauté d'agglomération du Gard rhodanien à la commune de Montfaucon

Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 3 juillet 2017

Désignation des représentant à la commission consultative départementale des gens du voyages

Convention de partenariat 2017 - Dispositif Local d'Accompagnement

Participation 2017 au dispositif local d'accompagnement du Grad (DLA)

Convention de partenariat 2017 Dev Eco - Cyclium

Subvention 2017 à l'association CYCLIUM

Convention de partenariat 2017 Dev Eco GRISBI

Convention de partenariat 2017 Dev Eco LEADER GR

Subvention 2017 à l'association LEADER GR

Cotisation 2017 à l'association Eurosud Transport

Subvention à l'association Marathon des Côtes du Rhône

Subvention aux associations porteuses des projets oenotouristiques

Vente d'un terrain sur la zone d'activités de Bernon à Tresques

Vente d'un terrain sur la zone d'activités René-Dumont à Saint-Alexandre

Cotisation 2017 à l'association Pôle de Valorisation des Sites Industriels (PVSI)

Demande de subvention auprès des partenaires pour le réaménagement de locaux d'accueil de structure au sein de l'Office des Entreprises

Aménagement d'un centre pour les ados à B/C, demande de subvention à la Caisse d'Allocations Familiales du Gard et à l'Etat au titre du fond de soutien à l'investissemnet public local

Centre ados du territoire / participation de la Caisse d'Allocations Familiales du Gard au dispositif "Fonds Publics et Territoires"

Demande de subvention au CDG pour le fonctionnement du Conservatoire de Musique et de Danse de B/C et classe CHAM

Règlement intérieur des déchetteries de la CAGR

Règlement intérieur des déchetteries

Convention Type Collectivité Eco TLC

Convention Eco TLC

Installation de bornes wifi donnant accès à Internet sur l'ensemble des communes de la CAGR

Aménagement d'un espace promotionnel sur l'aire d'autoroute de Tavel Nord - plan de financement et demande d'aide au titre du Contrat de Ruralité

Convention du transfert de la compétence Transport

Convention de transfert de la compétence Transport enter Occitanie et CAGR

Attribution d'une subvention K-Net Partage

Demande de subvention (CODEC) avec l'Agence de l'Environnement et Maitrise de l'Energie (ADEM)

Contrat de Prêt n° 62760

Convention

Convention

Garantie d'Emprunt / Office Public de l'Habitat - Habitat du Gard - Résidence "La Convivialité" à B/C

Convention / Habitat du Gard

Contrat de prêt 62771

Garantie d'emprunt - Habitat du Gard - Résidence "La Quiétude" à B/C

Attribution d'une subvention de la Chambre des Métiers et de l'Artisanat du Gard / aide aux sinistrés d'IRMA

Doc Trésorerie de B/C

Compte de gestion 2016 du SITDOM

DOC : décision modificative Axe Gestionnaire budget principal

Budget principal - budget annexe de l'Aire d'Accueil des Gens du Voyage

Attribution des chèques FEDBON aux enfants des agents de la collectivité

Modification du tableau des effectifs

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - exonération des locaux à usage industriel et des locaux commerciaux

Affectation du résultat 2016 du budget SITDOM