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Conseil communautaire du 10 avril 2017

Délibérations du conseil communautaire du 10 avril 2017.

Approbation du compte rendu de conseil communautaire du 27 février 2017.

Compte de gestion 2016 du budget principal.

Annexe

Compte de gestion 2016 du budget de l’Aire d’accueil des gens du voyage.

Compte de gestion 2016 du Budget annexe ZA de Bernon.

Annexe

Compte de gestion 2016 du Budget annexe ZA de Lespérant (René-DUMONT).

Annexe

Compte de gestion 2016 du Budget annexe ZA de Sarcin.

Annexe

Compte administratif 2016 du Budget principal.

Annexe

Compte administratif 2016 du Budget Aire d’Accueil des Gens du Voyage.

Annexe

Compte administratif 2016 du Budget annexe ZA Bernon.

Annexe

Compte administratif 2016 du Budget annexe ZA Lespérant – René Dumont

Annexe

Compte administratif 2016 du Budget annexe ZA Sarcin.

 Annexe

Affectation du résultat 2016 du Budget principal.

Affectation du résultat 2016 du Budget Aire d’Accueil des Gens du Voyage.

Affectation du résultat 2016 du Budget annexe ZA Bernon.

Affectation du résultat 2016 du Budget annexe ZA Lespérant (Réné Dumont).

 Affectation du résultat 2016 du Budget annexe ZA Sarcin.

Budget primitif 2017 du budget principal et des budgets annexes.

Annexe 1

Annexe 2

Annexe 3

Annexe 4

Annexe 5

Fixation des taux des taxes 2017.

Annexe

Vote du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2017 par zone de perception.

Annexe

Signature des conventions pour le reversement de la part « propreté » de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères.

Fixation du tarif de la Redevance spéciale – Ordures Ménagères.

Dotation de solidarité communautaire 2017.

Révision des attributions de compensation pour l’année 2017.

Attribution de fonds de concours aux communes pour 2017.

Commission Jeunesse et Enseignements Artistiques : attribution de subventions

Cotisation 2017 à TRIMATEL

Contribution financière 2017 pour l'association PREVIGRELE

Attribution d'une subvention à la FD CIVAM du Gard dans le cadre de la manifestation "De Ferme en Ferme"

Convention annuelle concernant le soutien économique de l'Agglomération à l'action "Prix de la TPE" pour 2017

Partenariat avec la CCI HERAULT dans le cadre du "Prix de la TPE"

Convention d'objectifs et financement 2017

Subvention 2017 à l'association Maison de l'Emploi du Gard rhodanien

Convention 2017 avec la Mission Locale  Jeune du Gard rhodanien et l'Agglomération

Avenant à la convention de partenariat conclue entre l'Agglomération du Gard rhodanien et l'association Initiative Gard

Vente d'un terrain sur la ZA de Bernon à Tresques

Contrat de cession d'Actions

Rachat d'une partie des actions de la société SEGARD à la commune de Bagnols-sur-Cèze et désignation des représentants.

Demande de classement de l'office de tourisme du Gard rhodanien en catégorie II

Convention d'Objectifs

Subvention au Service d'Ecriture Public et convention d'objectifs et de moyens

Contrat de prêt entre Un toit pour Tous SA HLM et la Caisse des Dépôts et Consignation

Garantie d'emprunt Un toit pour Tous

Convention de collecte séparée

Convention OCAD3E-Eco Systèmes

Règlement des transport de la Communauté d'Agglomération du Gard rhodanien

Approbation du règlement communautaire du Transport de la Communauté d'agglomération du Gard rhodanien

Modification du tableau des effectifs

Gratification d'étudiants stagiaires de l'enseignement supérieur

Attribution d'une subvention à l'association Einstein 3D

Attribution d'une subvention à l'association les Arts'Musants pour le festival Art Récup'

Contrat d'objectifs Déchets Economie Circulaire CODEC

Demande de subvention dans le cadre de l signature d'un contrat d'objectifs Déchets Economie Circulaire

Election des représentants au sein du Syndicat Mixte d'Aménagement des Bassins Versants du Gard rhodanien

Extension du périmètre du SMABVGR à la commune de Saint-Laurent des Arbres, de Roquemaure et de Montfaucon