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Conseil communautaire du 10 septembre 2018

Le prochain conseil communautaire aura lieu le Lundi 10 septembre 2018 à 19h30, à la Maison de l'Entreprise, ZA de l'Euze à Bagnols-sur-Cèze.

 

L'ORDRE DU  JOUR

Question n°1

Rapporteur : Jean Christian REY

Transfert de la compétence Traitement des déchets ménagers et assimilés au SITOM Sud-Gard

 

Question n°2

Rapporteur : Jean Christian REY

Modification de la définition de l'intérêt communautaire pour les ALSH