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Conseil communautaire du 11 avril 2016

Icone_PDFCA Gard rhodanien

Icone_PDFCompte de gestion 2015 du budget principal

Icone_PDFCA Aires d'accueil

Icone_PDFCompte de gestion 2015 du budget annexe Aire d'accueil des gens du voyage

Icone_PDFCA Zone de Bernon

Icone_PDFCompte de gestion 2015 du budget annexe ZA de Bernon

Icone_PDFCA ZA de l'Espérant

Icone_PDFCompte de gestion 2015 du budget annexe ZA de LESPERANT (René Dumont)

Icone_PDFCA ZA de Sarcin

Icone_PDFCompte de gestion du budget annexe ZA de SARCIN

Icone_PDFCompte administratif du budget principal - Année 2015

Icone_PDFAnnexes - Eléments du bilan - Etat de répartition de la TEOM

Icone_PDFCompte administratif du budget principal

Icone_PDFAire d'accueil des gens du voyage

Icone_PDFCompte administratif 2015 du budget annexe Aire d'accueil des gens du voyage

Icone_PDFBudget annexe ZA Bernon - Agrege du budget principal

Icone_PDFAnnexe

Icone_PDFCompte administratif 2015 du budget annexe ZA Bernon

Icone_PDFBudget annexe ZA LESPERANT

Icone_PDFAnnexe - éléments du bilan - état de la dette - détail des crédits de trésorerie

Icone_PDFCompte administratif 2015 du budget annexe ZA LESPERANT

Icone_PDFBudget annexe ZA de SARCIN

Icone_PDFAnnexes - éléments du bilan  - état de la dette - détail des crédits du trésorerie

Icone_PDFCompte de gestion 2015 du budget annexe ZA de SARCIN

Icone_PDFAffectation du résultat 2015 du budget annexe Aire d'accueil des gens du voyage

Icone_PDFAffectation du résultat 2015 du budget annexe ZA de Bernon

Icone_PDFAffectation du résultat 2015 du budget annexe ZA de l'Espérant René Dumont

Icone_PDFAffectation du résultat 2015 du budget annexe ZA de SARCIN

Icone_PDFBudget principal 2016 - budget primitif

Icone_PDFAnnexes

 Accueil des gens du voyage

Icone_PDFBudget annexe ZA de Bernon

 Annexes

Icone_PDFBudget annexe ZA LESPERANT

Icone_PDFAnnexes

Icone_PDFBudget annexe ZA SARCIN

Icone_PDFAnnexes

Icone_PDFBudget primitif 2016

Icone_PDFEtat de notification des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2016

Icone_PDFFixation des taux d'imposition 2016

Icone_PDFCR de la CLECT du 30 mars 2016

Icone_PDFFixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2016 pour la zone de perception

Icone_PDFSignature des conventions pour le reversement de la part "propreté" de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères

Icone_PDFFixation du tarif de la redevance spécial ordure ménagère

Icone_PDFDemande de subvention à la Caisse d'Allocation Familiales du Gard et du Conseil Départemental du Gard pour le fonctionnement du RAM au titre de l'exercice 2016

Icone_PDFVersement d'un subvention à l'association départementale Les Francas du Gard pour clôturer la gestion du multi-accueil Michel Faure de Connaux

Icone_PDFMaison Multi-loisirs verts - projet et lancement de la consultation

Icone_PDFElaboration du SCOT du Gard rhodanien : délibération complémentaire à la délibération fondatrice - objectif poursuivi

Icone_PDFGarantie d'emprunt partielle au bénéfice de la Sémiga pour la construction de 6 logements situés "Domaine de Bellevue" à Saint-Génies de Comolas

Icone_PDFDéplacement des élus : signature des ordres de mission

Icone_PDFAttribution d'une subvention à l'association "Le service d'écriture publique" et signature d'une convention de partenariat

Icone_PDFProjet de renouvellement urbain des Quartiers des Escanaux - protocole de préfiguration

Icone_PDFProtocole de préfiguration du PRU du quartier des Escanaux

Icone_PDFPartenariat avec la CCI LR dans le cadre du Prix de la TPE

Icone_PDFContribution financière 2016 pour l'association PREVILGRELE

Icone_PDFAttribution d'une subvention pluriannuelle à l'association Initiative Gard

Icone_PDFAdhésion à l'association Eurosud Transport

Icone_PDFPréparation et réalisation du Schéma d'Aménagement l'Ardoise ECO FRET sur le site ARCELOR MITAL

Icone_PDFVente de la zone d'activité René Dumont

Icone_PDFModification du tableau des effectifs

Icone_PDFAttribution de fonds de concours aux communes

 

Icone_PDFPV du 11-04-2016