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Conseil communautaire du 12 février 2018

Installation des nouveaux conseillers communautaires

Statuts de l'Association "Association de Grande Provence"

Adhésion à l'Association Grande Provence

Modification de la composition des commissions et remplacement d'un délégué d'ABCEZE

Contexte général - situation Economique et Sociale + orientation budgétaire 2018 de l'Agglomération

Débat d'orientation budgétaire 2018

Demande d'adhésion de la Communauté des Gorges de l'Ardèche au syndicats mixte d'aménagement du bassin versant de la Ceze (ABCEZE)

Institution de la taxe de gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)

Fixation du produit 2018 de la Taxe GEMAPI

SCOT Gard rhodanien - doc support au débat d'orientations

Elaboration du SCOT : débat sur les orientations du projet d'aménagement et de développement durable (PADD) dans le cadre de l'élaboration du Schéma de Cohérence Territorial (SCOT) du Gard rhodanien

Convention de délégation de maitrise d'ouvrage pour la conception, l'aménagement et la promotion d'un réseau local d'espaces sites et itinéraires

Délégation de maitrise d'ouvrage pour la conception, l'aménagement et la promotion d'un réseau local d'espaces sites et itinéraires

Participation 2018 aux chantiers d'utilité sociale

Avenant Agglomération /Initiative Gard

Cotisation 2018 à l'Association Initiative Gard

Vente d'un terrain sur la zone d'activités Bernon à Tresques

Vente d'un délaissé sur la zone d'activités de Sarcin à Connaux

Convention de partenariat

Convention avec la Communauté de Communes Cèze Cévennes

Remboursement de la Taxe d'enlèvement des ordures ménagères à des entreprises exonérées

Contrat d'apprentissage année 2018

Modification du tableau des effectifs