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Conseil communautaire du 12 octobre 2015

Icone_PDFApprobation du compte rendu du conseil communautaire du 29 juin 2015

Icone_PDFContrat de partenariat avec la Région Languedoc Roussillon

Icone_PDFConvention d'application du Contrat de Plan Etat Région (CPER) 2015 - 2020

Icone_PDFModification du tableau des effectifs

Icone_PDFApprobation du bilan carbonne "patrimoine et services" et "territoire" de l'Agglomération du Gard rhodanien

Icone_PDFDiagnostic et scénario de structuration de la maîtrise d'ouvrage des compétences eau et assainissement

Icone_PDFSubvention aux associations sportives

Icone_PDFSubvention aux association porteuses de projets culturels

Icone_PDFDemande de subvention aux organismes publics pour la saison culturelle et patrimoniale 2016

Icone_PDFCréation d'un deuxième Relais Assistant(e)s Maternel(le)s sur le territoire : acquisition d'un bâtiment sur la commune de Bagnols-sur-Cèze

Icone_PDFApproche territoriale intégrée, volet urbain

Icone_PDFContrat de Ville :  appel à projet 2015

Icone_PDFSignature de l'avenant n°1 à la promesse de bail emphytéotique du 31-03-2011 concernant l'implantation d'une centrale photovoltaïque

Icone_PDFSubvention à l'association Cyclium

Icone_PDFSubvention à l'association GRISBI

Icone_PDFCotisation à l'association Invest in Gard

Icone_PDFSubvention à l'association PVSI

Icone_PDFVente de terrain Zone Bernon

Icone_PDFContribution à l'Office de Tourisme de la Communauté d'Agglomération du Gard rhodanien pour la saison 2016

Icone_PDFReversement dotation touristique 2015

Icone_PDFAttribution d'une subvention au Centre d'Information sur les Doits des Femmes et de Familles du Gard (CIDFF30)

Icone_PDFGarantie d'emprunt à Habitat du Gard : construction de 45 logement à la résidence Penchenier à Bagnols-sur-Cèze - prêt locatif à usage social PLUS

Icone_PDFGarantie d'emprunt à Habitat du Gard : construction de 45 logements à la résidence Penchenier à Bagnols-sur-Cèze - prêt locatif à usage social PLUS FONCIER

Icone_PDFGarantie d'emprunt à Habitat du Gard : construction de 45 logements à la résidence Penchenier à Bagnols-sur-Cèze - prêt locatif aidé d'insertion PLAI

Icone_PDFGarantie d'emprunt à Habitat du Gard : construction de 45 logements à la résidence Penchenier à Bagnols-sur-Cèze - prêt locatif aidé d'insertion PLAI FONCIER

Icone_PDFSoutien à l'action commerciale portée par l'association des commerçants du centre ville de Bagnols-sur-Cèze (AACCB)

Icone_PDFSoutien à l'action commerciale portée par l'association des commerçants de Goudargues (ADCG)

Icone_PDFSoutien à l'action commerciale portée par Bouge Ta Ville (BTV) de Pont-Saint-Esprit

Icone_PDFDécision Modificative n°2/20105 : budget principal

Icone_PDFTaxe d'enlèvement des ordures ménagère : exonération des locaux à usage industriel et des locaux commerciaux

Icone_PDFSignature des autorisations prévues par le code de l'urbanisme pour le projet de Centre d'Excellence Numérique

Icone_PDFGarantie d'emprunt pour le projet IEH