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Conseil communautaire du 13 Mai 2019

36-2019 : Programme local de l'habitat 2019-2024

36-2019-bis doc : Modification du PLH après avis des communes

37-2019-doc : CAGR - orientations en matière de politique intercommunale des attributions de logements sociaux sur le territoire

37-2019 : conférence intercommunale du logement

38-2019-doc : procès verbal du conseil communautaire du 11 mars 2019

38-2019 : approbation du compte rendu du conseil communautaire du 11 mars 2019

39-2019 : adhésion à la société publique locale "destination Pont d'Arc Ardèche"

40-2019-doc : convention d'objectifs et de moyens 2019 entre la CAGR et l'association "office de tourisme du Gard rhodanien"

40-2019 : approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2019 Office de Tourisme du Gard rhodanien

41-2019 : contribution financière 2019 à l'association PREVIGRELE

42-2019 : attribution de subvention à l'ASL IT3C

43-2019 : cotisation 2019 à l'association Initiative Gard

44-2019 : vente d'un terrain sur la zone d'activités de Sarsin à Connaux

45-2019-doc : convention de partenariat flux petits aluminium et souples du standard aluminium issu de collecte séparée

45-2019 : convention de partenariat pour les petits aluminiums

46-2019-doc : convention K-Net Partage

46-2019 : Convention k-Net Partage

47-2019 : mission d'AMO "Musée"

48-2019 : demande de subvention au titre de l'animation 2019 du site Natura 2000 Forêt de Valbonne

49-2019-doc : avenant 2 à la convention de délégation de service public Gîte Pleine Nature

49-2019 : Avenant 2 - contrat DSP Gite Pleine Nature

50-2019 : demande de subvention à la caisse l'allocation familiale du Gard et au conseil départemental du Gard pour le fonctionnement du Relais Assistants Maternels de Bagnols sur Cèze au titre de l'exercice 2019.

51-2019 : demande de subvention à la caisse d'allocation familiale du gard et au conseil départemental du Gard pour le fonctionnement du Relais Assistant Maternel de Pont Saint Esprit au titre de l'exercice 2019

52-2019 : demande de subvention à la caisse d'allocation familiale du Gard pour l'acquisition de mobilier et matériels divers pour le multi accueil Les Minis Pousses de Saint Laurent des Arbres

53-2019 : demande de subvention à la caisse d'allocation familiale du Gard pour l'acquisition de mobiliers et matériels divers pour le multi accueil Vigan Braquet à Bagnols sur Cèze

54-2019 : attribution de subvention aux associations à caractère musical

55-2019 doc : CDV 2019 - version thématique

55-2019 : Contrat de Ville Gard rhodanien - programmation 2019

56-2019-doc : convention d'objectifs service écriture publique

56-2019 : attribution d'une subvention à l'association Le Service d'Ecriture Publique et signature d'une convention d'objectifs

57-2019 : attribution d'une subvention à l'association de la Maison des Alternatives Solidaires

58-2019-doc : convention d'objectifs Riposte

58-2019 : attribution d'une subvention à l'association Riposte et signature d'une convention d'objectifs

59-2019 : indemnisation des membres du jury de recrutement

60-2019 : demande de financement auprès du conseil départemental du Gard pour la mission d'accompagnement de la communauté d'agglomération du Gard rhodanien pour la prise des compétences eau potable, assainissement et eaux pluviales urbaines au 1er janvier 2020

61-2019 : COS du Gard rhodanien - désignation d'un conseiller communautaire

62-2019 : COS du Gard rhodanien - attribution d'une subvention

47-2019 bis : Mission d'AMO programmiste dans le cadre du projet de restructuration du Musée - demande de subvention à la DRAC

 

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