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Conseil Communautaire du 14 octobre 2013

 Adhésion au syndicat mixte Ardèche claire

 

Attribution d’une subvention à l’association Gard Rhodanien Développement

 

 Attribution d’une subvention à l’association initiative Gard

 

 Attribution d’une subvention à l’entreprise Berlidon

 

 Attribution de subventions aux associations culturelles

 

Autorisation de signer un contrat de dépôt-vente des tickets de bus Edgard

 

 Compte Epargne Temps 

 

Construction du bâtiment « Scène Campagne », approbation du choix du maître d’œuvre et autorisation du Président à signer le marc

 

 Contribution à l’office de tourisme - saison 2014

 

Convention de partenariat avec la Compagnie de la Côte du Rhône gardoise au titre du fonctionnement de l’Espace Rabelais

 

Création des conseils de crèche des multi-accueils de Saint-Geniès de Comolas et Saint-Victor la Coste et élection des représentants

 

 Décision modificative n°012013 – Budget Annexe ZA René Dumont

 

 Décision modificative n°012013 – Budget principal

 

 Détermination des ratios pour les avancements de grade

 

 Élection d’un vice-président

 

 Fixation de la base servant à l’établissement de la cotisation minimum

 

 Installation d’un nouveau conseiller communautaire

 

 Journée Métiers Formations 2013

 

 Manifestations sportives  subventions aux associations

 

 Mission Locale Jeunes du Gard Rhodanien

 

 Modification du lot n°6 de la zone d’activités de Sarsin

 

 Modification du tableau des effectifs

 

Motion contre la fermeture des installations de la DSV sur le site de Marcoule

 

Motion pour demander la mise en place d’une solution transitoire « TER Bus »  sur le trajet de la rive droite du Rhône

 

Motion pour le maintien du centre de chirurgie cardiaque de l’hôpital privé les Franciscaines

 

Portage du projet Espace Rabelais-centre oenotouristique du Gard rhodanien

 

Procédure des ventes des lots et terrains des zones de Sarsin, de Bernon et de René Dumont

 

 Reversement de la dotation touristique

 

 Salon BIG 2013

 

Subvention à l’association RIPOSTE et signature d’une convention d’objectifs

 

Taxe d’enlèvement des ordures ménagères  exonération des locaux à usage industriel et des locaux commerciaux

 

 Taxe de séjour 2014