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Conseil Communautaire du 15 avril 2013

Affectation du résultat 2012 du budget annexe : R.Dumont de la Communauté de Communes Rhône Cèze Languedoc.

 

Affectation du résultat 2012 du budget annexe : ZA de Bernon de la Communauté de Communes Val de Tave

 

Affectation du résultat 2012 du budget annexe aires d’accueil des gens du voyage

 

 Affectation du résultat 2012 du budget annexe ZA de Sarsin

 

Affectation du résultat 2012 du budget principal des différentes Communauté de Communes

 

 Approbation du compte rendu du conseil du 17/12/2012

 

Attribution d’une subvention à la Maison des Alternatives Solidaires de Bagnols-sur-Cèze et signature d’une convention d’objectifs

 

Attribution d’une subvention au Service d’Ecriture Publique et signature d’une convention de partenariat

 

Attribution de subvention lycée 21

 

Commission développement économique et de la prospective territoriale : cotisations statutaires 2013

 

Demande au Conseil Général du Gard d’une participation au financement du poste d’agent d’accueil et renseignement de la Maison de Justice et du Droit de Bagnols sur Cèze et du Gard rhodanien

 

Information sur les décisions du Président

 

Modification du tableau des effectifs

 

Participation aux chantiers d’utilité sociale 2013

 

Prescription du Programme Local de l’habitat (P.L.H) de l’Agglomération

 

Règlement d’attribution des subventions 2013

 

Signature des conventions pour le reversement de la part « propreté » de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères

 

Subvention à l’association Prévision Grêle

 

Subvention Festi’Vert

 

Subvention Festival Art’Récup

 

Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

 

Transfert du Quai de déchetterie de Saint Marcel de Careiret au SITDOM du Gard rhodanien

 

Vote du budget primitif 2013 du budget annexe : ZA de Bernon de la Communauté de Communes Val de Tave

 

Vote du budget primitif 2013 du budget annexe Aires d’accueil des gens du voyage

 

Vote du budget primitif 2013 du budget annexe R.Dumont

 

 Vote du budget primitif 2013 du budget annexe ZA de Sarsin

 

 Vote du budget primitif 2013 du budget principal

 

Vote du compte administratif 2012 du budget annexe :  Lavoisier de la Communauté de Communes Rhône Cèze Languedoc

 

Vote du compte administratif 2012 du budget annexe :  R.Dumont de la Communauté de Communes Rhône Cèze Languedoc

 

Vote du compte administratif 2012 du budget annexe : Aires d’accueil des gens du voyage de la Communauté de Communes Rhône Cèze Languedoc

 

Vote du compte administratif 2012 du budget annexe : crèche  Communauté de Communes Cèze Sud

 

Vote du compte administratif 2012 du budget annexe : Haute Plane de la Communauté de Communes Cèze Sud

 

Vote du compte administratif 2012 du budget annexe : Office de Tourisme  de la Communauté de Communes ValCèzard

 

Vote du compte administratif 2012 du budget annexe : SPANC de la Communauté de Communes ValCèzard

 

Vote du compte administratif 2012 du budget annexe : ZA de Bernon de la Communauté de Communes Val de Tave

 

Vote du compte administratif 2012 du budget annexe : ZA de Sarsin de la Communauté de Communes Val de Tave

 

Vote du compte administratif 2012 du budget principal :  Communauté de Communes Cèze Sud

 

Vote du compte administratif 2012 du budget principal :  Communauté de Communes Garrigues Actives

 

Vote du compte administratif 2012 du budget principal :  Communauté de Communes ValCèzard

 

Vote du compte administratif 2012 du budget principal : Communauté de Communes Rhône Cèze Languedoc

 

Vote du compte administratif 2012 du budget principal : Communauté de Communes Val de Tave

 

 Vote du compte administratif 2012 du budget principal du  SPAC

 

Vote du compte de gestion 2012 du budget annexe :  Lavoisier de la Communauté de Communes Rhône Cèze Languedoc

 

Vote du compte de gestion 2012 du budget annexe : Aires d’accueil des gens du voyage de la Communauté de Communes Rhône Cèze Languedoc

 

Vote du compte de gestion 2012 du budget annexe : crèche Communauté de Communes Cèze Sud

 

Vote du compte de gestion 2012 du budget annexe : Office de Tourisme de la Communauté de Communes ValCézard

 

Vote du compte de gestion 2012 du budget annexe : R.Dumont de la Communauté de Communes Rhône Cèze Languedoc

 

Vote du compte de gestion 2012 du budget annexe : ZA de Bernon de la Communauté de Communes Val de Tave

 

Vote du compte de gestion 2012 du budget annexe : ZA de Sarsin de la Communauté de Communes Val de Tave

 

Vote du compte de gestion 2012 du budget annexe Haute Plane de la Communauté de Communes Cèze Sud

 

Vote du compte de gestion 2012 du budget annexe SPANC : de la Communauté de Communes ValCèzard

 

Vote du compte de gestion 2012 du budget principal : Communauté de Communes Rhône Cèze Languedoc

 

Vote du compte de gestion 2012 du budget principal : Communauté de Communes Cèze Sud

 

Vote du compte de gestion 2012 du budget principal : Communauté de Communes Garrigues Actives

 

Vote du compte de gestion 2012 du budget principal : Communauté de Communes Val de Tave

 

Vote du compte de gestion 2012 du budget principal : Communauté de Communes ValCèzard

 

 Vote du compte de gestion 2012 du budget principal du SPAC

 

Vote du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2013  par zone de perception

 

 Vote du taux des taxes 2013