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Conseil Communautaire du 15 décembre 2014

Icone_PDFApprobation de procès verbaux du conseil communautaire

Icone_PDFRemplacement de Martial Bonnefond dans les commissions et organismes divers

Icone_PDFConvention de partenariat avec l'agence de développement et réservation touristique du Gard

Icone_PDFConvention de rembourssement de frais à la commune de Lirac

Icone_PDFPlan de financement pour l'édition du cartoguide "Entre Cèze et Ardèche"

Icone_PDFSubvention aux associations organisant de l'événementiel à caractère oenotouristique

Icone_PDFAttribution d'une subvention à l'association Côte du Rhône Rive Droite

Icone_PDFEchéance de foncier dans la zone René Dumont

Icone_PDFVente du lot n°18 de la ZA de Bernon

Icone_PDFAttribution d'une subvention à l'entreprise Owens Corning

Icone_PDFCotisation Trimatec

Icone_PDFApprobation de la convention sur le retour de la contribution économique territoriale au syndicat mixte du PRAE Marcel Boiteux

Icone_PDFPartenariat Handball avec la mise en place d'une convention tripartite : ville de Bagnols, Agglomération du Gard rhodanien et HBBM

Icone_PDFManifestations sportives : subvention aux associations

Icone_PDFFonctionnement des écoles de musique du territoire : demande de subvention au Conseil Général

Icone_PDFReprise en gestion directe du multi-accueil Michel Faure de Connaux par la Communauté d'agglomération du Gard rhodanien

Icone_PDFCréation du conseil de crèche du multi-accueil Michel Faure de Connaux et désignation des représentants des la Communauté d'agglomération

Icone_PDFGarantie d'emprunt à Habitat du Gard : constitution de 27 logements, Chemin du Pont du Diable - prêt locatif à usage social PLUS

Icone_PDFGarantie d'emprunt à Habitat du Gard : construction de 27 logements, Chemin du Pont du Diable - prêt locatif à usage social et foncier - foncier PLUS

Icone_PDFGarantie d'emprunt à Habitat du Gard : construction de 27 logements, Chemin du Pont du Diable - prêt locatif aidé d'insertion PLAI

Icone_PDFGarantie d'emprunt à Habitat du Gard : construction de 27 logements, Chemin du Pont du Diable - prêt locatif aidé d'insertion PLAI foncier

Icone_PDFGarantie d'emprunt à la société "un toit pour tous"

Icone_PDFModification du tableau des effectifs

Icone_PDFAttribution des chèques FEDEBON aux enfants des agents de la collectivité

Icone_PDFPrime vacances

Icone_PDFAttribution de fonds de concour aux communes

Icone_PDFRapport annuel sur la qualité et le prix du service public de collecte des déchets

Icone_PDFApprobation du rapport 2013 sur le service d'élimination des ordures ménagères

Icone_PDFRembourssement de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères à des entreprises exonérées

Icone_PDFMotion pour une révison du montant du FNGIR

Icone_PDFRévision des attributions de compensation

Icone_PDFPrésentation générale du budget - vue d'ensemble

Icone_PDFDécision modificative n°01/2014 - budget principal

Icone_PDFMotion pour une CAPE (convention académique de prorité éducative)