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Conseil Communautaire du 16 décembre 2013

Adhésion au régime d'assurance chômage

 

Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 15 avril 2013

 

Attribution de subventions aux associations opératrices des chantiers d'utilité sociale

 

Attribution d'une subvention à l'Association Côtes du Rhône Rive Droite

 

Attribution d'une subvention à l'association Ipso Facto

 

Attribution d'une subvention à l'Office des Sports de Bagnols-sur-Cèze

 

Attribution d'une subvention au Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles du Gard (CIDFF30)

 

Attribution d'une subvention au club taurin de Saint-Paulet-de-Caisson

 

Attribution d'une subvention au collectif Bouléga

 

Autorisation de travaux pour le multi-accueil de Goudargues

 

Autorisations de fonctionnement des structures multi-accueil et du Relais Assistant(e)s Maternel(le)s

 

Budget principal - Décision modificative n° 02-2013

 

Chantiers d'utilité sociale

 

Cotisation 2014 à l'association PREVIGRELE

 

Demande de subventions aux organismes publics pour la saison culturelle et patrimoniale 2014

 

Dénomination des structures multi-accueil de Pont-Saint-Esprit, Saint-Geniès-de-Comolas et Saint-Victor-la-Coste et du RAM de Pont-Saint-Esprit

 

Garantie d'emprunt à l'Office Public de l'Habitat Logis Cévenols

 

Labellisation du club sportif Hand-Ball club Bagnols-Marcoule (HBBM), attribution d'une subvention pour la saison 2012-2013

 

Labellisation du club sportif Laudun-l'Ardoise Aquatique Club (le LAC), attribution d'une subvention pour la saison 2012-2013

 

Modification du tableau des effectifs

 

Signature d'une convention de co-édition et de diffusion

 

Signature d'une convention entre l'association départementale des Francas du Gard pour le fonctionnement d'un ALSH à St-Marcel-de-Careiret