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Conseil communautaire du 17 octobre 2016

Délibérations du Conseil Communautaire du Lundi 17 octobre 2016

 

Icone_PDFApprobation du compte rendu des conseil communautaires des 23 mai et 4 juillet 2016.

Icone_PDFBilan d'activités 2013-2015 de la création à l'action.

Icone_PDFBilan d'activités.

Icone_PDFProjet de territoire (dossier de présentation).

Icone_PDFProjet de territoire (délibération).

Icone_PDFAnalyse financière prospective - éléments de synthèse - actualisation Octobre 2016.

Icone_PDFPacte fiscal et financier 2016 - 2020.

Icone_PDFModification des statuts

Icone_PDFDéfinition de l'intérêt communautaire

Icone_PDFAvis du conseil communautaire sur la compétence PLUI

Icone_PDFPacte et contrat territorial proposé par le Département du Gard - demande de subvention pour la "Maison multi-loisirs verts".

Icone_PDFSubventions aux associations sportives.

Icone_PDFSubventions aux associations porteuses de projets culturels et patrimoniaux.

Icone_PDFCréation d'un Office de Tourisme Communautaire.

Icone_PDFReversement de la dotation touristique 2016.

Icone_PDFSubventions à l'association Côte du Rhône Rive Droite pour l'organisation de la Balade du Primeur 2016.

Icone_PDFTaxe de séjour 2017

Icone_PDFFin de la mise à disposition de la structure multi-accueil "Les Petits Pas" par la commune de Sabran à la Communauté d'agglomération du Gard rhodanien.

Icone_PDFReprise de la gestion directe des multi-accueils d'Orsan "La Parade des Bambins" et de Saint-Laurent des Arbres, "Les Minis- Pousses".

Icone_PDFAppel à projet ECOFOLIO 2016 - présentation du projet de l'Agglomération du Gard rhodanien.

Icone_PDFAppel à projet ECOFOLIO 2016 - délibération.

Icone_PDFMise à disposition d'un agent auprès de la commune de Bagnols-sur-Cèze.

Icone_PDFAttribution des chèque FEDEBON aux enfants des agents de la collectivité.

Icone_PDFModification du tableau des effectifs.

Icone_PDFSoutien à l'action commerciale portée par l'association des commerçants de Goudargues.

Icone_PDFSoutien à l'action commerciale portée par l'association des commerçants de Saint-Gervais.

Icone_PDFConvention de partenariat 2016 "développement économique".

Icone_PDFSubvention 2016 à l'association CYCLIUM.

Icone_PDFSubvention 2016 à l'association CYCLIUM pour le salon SIANE.

Icone_PDFConvention de partenariat 2016 "développement économique".

Icone_PDFSubvention 2016 à l'association GRISBI.

Icone_PDFConvention d'objectif et de financement 2016.

Icone_PDFSubvention 2016 à l'association Maison de l'Emploi du Gard rhodanien

Icone_PDFMémoire de convention 2016.

Icone_PDFSubvention 2016 à l'association MLJ (Mission Locale Jeunes) du Gard rhodanien.

Icone_PDFRemboursement de la Taxe d'enlèvement des ordures ménagères à des entreprises exonérées.

Icone_PDFAvis du conseil communautaire sur la délimitation des territoires de démocratie sanitaire.