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Conseil communautaire du 24 mars 2018

Installation des élus de Laudun l'Ardoise

PV du conseil communautaire du 8 décembre 2017

Approbation du compte rendu du 18 décembre 2017

Budget principal - compte de gestion CAGR - Exercice 2017

Compte de gestion 2017 du budget principal

CA transport scolaire - bilan synthétique

Compte de gestion 2017 du budget transport

CA Aires d'accueil des gens du voyage - compte de gestion - exercice 2017

Compte de gestion 2017 du budget annexe des aires d'accueil des gens du voyage

CA ZA de Bernon - compte de gestion - Exercice 2017

Compte de gestion 2017 du budget annexe "Zone de Bernon"

CA ZA Lespérant - compte de gestion - exercice 2017

Compte de gestion 2017 du budget annexe "Zone René Dumont"

CA ZA de Bernon -  compte de gestion - exercice 2017

Compte de gestion 2017 du budget annexe "Zone de Sarcin"

Compte administratif 2017 du budget principale

Compte administratif 2017 du budget annexe transport

 Compte administratif 2017 du budget annexe "Aires d'accueil des gens du voyage"

Compte administratif 2017 du budget annexe "Zone de Bernon"

Compte administratif 2017 du budget annexe "Zone René Dumont"

Compte administratif 2017 du budget annexe "Zone de Sarcin"

Affectation de résultat 2017 du budget principale

Affectation de résultat 2017 du budget annexe transports

Affectation de résultat 2017 du budget annexe "Aires d'accueil des gens du voyage"

Affectation de résultat 2017 du budget annexe "Zone de Bernon"

Affectation de résultat 2017 du budget annexe "Zone René Dumont"

Affectation de résultat 2017 du budget annexe "Zone de Sarcin"

Budget Principal 2018 - section de fonctionnement

Budget Principal 2018 - Investissement

Budget primitif 2018 du budget principale

Budget annexe - nomenclature M43 - service transport

Budget primitif 2018 du budget annexe transports

Budget principal 2018 - Aires d'accueil des gens du voyage

Budget primitif 2018 du budget annexe "Aire d'accueil"

BP 2018 - Zone d'activités

BP 2018 du budget annexe Zone de Bernon

BP 2018 Zones d'activités

Budget Primitif 2018 du budget annexe Zone René Dumont

BP 2018 - zones d'activités - fonctionnement dépenses

Budget primitif 2018 du budget annexe zone de Sarcin

Fonctionnement dépenses

Création du budget annexe GEMAPI

Etat de notification des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2018

Fixation des taux des taxes 2018

Etat de notification des bases d'imposition prévisionnelles

Vote du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2018 pour la zone de perception

Signature des conventions pour le reversement de la part "propreté" de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères

Fixation du tarif de la redevance spéciale - ordures ménagères

Dotation de solidarité communautaire 2018

Fixation des attributions de compensation pour l'année 2018

Convention de rétrocession de la Scène Chapelle des Pénitents suite à restitution de compétence

Modification de la convention de rétrocession de la Scène Chapelle des Pénitents

Reversement des résultats du syndicat intercommunal de protection des rives de la basse Cèze

Convention des fonds de concours 2018

Attribution des fonds de concours aux communes pour 2018

Attribution d'une subvention à l'association Gardoise d'Aide aux Victimes Infractions Pénale et médiation (AGAVIP)

Attribution d'une subvention au CDT 30 d'accès aux droits du Gard

Attribution d'une subvention au centre d'information sur les droits des femmes et des familles du Gard (CIDFF30)

Mise en œuvre de la conférence intercommunale pour le logement

Contrat de prêt n°74791 entre la société anonyme d'Economie Mixte Immobilière du Gard et la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie d'emprun SEMIGA "Maison en partage" lieu dit la Gachette à St Paulet de Caisson

Convention d'objectifs entre CAGR et le service d'écriture publique

Attribution d'une subvention à l'association  "Le service d'Ecriture publique" et signature d'une convention d'objectifs

Avenant au contrat local de santé du GR

Avenant de prolongation du contrat local de santé

Demande subvention au CDT 30

Convention d'objectifs entre CAGR et le Far St Vincent du Gard rhodanien

Attribution d'une subvention à l'association Far St Vincent et signature d'une convention d'objectifs

Convention pluriannuelle d'objectifs 2018, 2019 et 2020 entre CAGR, la ville de Bagnols et la MAS

Attribution d'une subvention à l'association MAS

Convention d'objectifs entre CAGR et RIPOSTE

Attribution d'une subvention à l'association RIPOSTE et signature d'une convention d'objectifs

Remboursement de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères à des entreprises exonérées

Création d'un CHSCT et d'un Comité Technique

Commission Jeunesse et Enseignement Artistique - attribution des subventions

Demande de subvention à la CAF du Gard et au CDT 30 pour le RAM (fonctionnement)

Signature des autorisations prévues par le code de l'urbanisme pour la réalisation des travaux d'extension du Multi accueil Vigan Braquet

Attribution d'une subvention à l'association les Arts'Musants pour le festival Art'Récup

Elaboration du Plan Climat Air Energie - lancement de la démarche

Demande de subvention au titre de l'animation 2018 du site Natura 2000 - Forêt de Valbonne

Attribution d'une subvention à la FD CIVAM du Gard "de ferme en ferme"

Contribution financière 2018 pour l'association PREVIGRELE

Convention d'objectifs et de moyens entre CAGR et l'office de tourisme du Gard rhodanien

Convention d'objectifs et de moyens entre CAGR et l'association de l'office de tourisme du GR

Carte boucle Forêt de Valbonne

Boucle cyclo découverte 2018

Convention d'objectifs 2018 entre CAGR et la MDE du GR

Cotisation 2018 de l'association MDE du GR

Convention 2018 avec la MLJ du GR

Cotisation 2018 à la MLH du GR

Convention financière annuelle relative au contrat de ville pour la GR année 2017

Contrat de ruralité - programme opérationnel annuel 2017

Convention financière annuelle relative au contrat de ruralité pour le territoire du GR

Contrat de ruralité - programme d'actions 2018 pour la CAGR

Contrat type de reprise d'option filière verre

Contrat de reprise pour le verre

Demande de subvention - aires de compostage partagé

DSP Gite Pleine Nature

DSP / choix du délégataire et approbation du contrat de convention