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Conseil communautaire du 29 juin 2015

Icone_PDFInstallation de deux nouvelles conseillères communautaires

Icone_PDFApprobation du procès verbal du conseil communautaire

Icone_PDFDésignation d'un nouveau représentant au sein de la MLH et MDE

Icone_PDFElection des représentants au sein des comités des divers syndicats

Icone_PDFApprobation des statuts du syndicat mixte de coordonation des transports publics du Gard

Icone_PDFDélibération sollicitant l'aide financière de la Caisse d'Allocations Familiales du Gard pour la réalisation d'une étude sur les besoins en matière d'accueil des jeunes enfants (0 - 6 ans) en vue de l'élaboration d'un schéma Petite Enfance

Icone_PDFVote du Compte Administratif 2014 du budget primitif

Icone_PDFVote du compte administratif 2014 du budget annexe Aire d'accueil des gens du voyage

Icone_PDFVote du compte administratif 2014 du budget annexe zone de Bernon

Icone_PDFVote du compte administratif 2014 du budget annexe zone René Dumont (l'Espérant)

Icone_PDFVote du compte administratif 2014 du budget annexe zone de Sarcin

Icone_PDFVote du compte de gestion 2014 du budget principal

Icone_PDFVote du compte de gestion 2014 du budget annexe aire d'accueil des gens du voyage

Icone_PDFVote du compte des gestion 2014 du budget annexe zone de Bernon

Icone_PDFVote du compte de gestion 2014 du budget annexe zone René Dumond (l'Espérant)

Icone_PDFVote du compte de gestion 2014 du budget annexe zone de Sarcin

Icone_PDFAffectation du résultat 2014 du budget principal

Icone_PDFAffectation du résultats 2014 du budget annexe air d'accueil des gens du voyage

Icone_PDFAffectation du résultat 2014 du budget annexe zone d'activité de Bernon

Icone_PDFAffectation du résultat 2014 du budget annexe zone d'activité de l'Espérant René Dumont

Icone_PDFAffectation du résultat 2014 du budget annexe zone d'activité de Sarcin

Icone_PDFDécision modificative numéro / 2015 Budget principal et budget annexe aire d'accueil des gens du voyage

Icone_PDFVote du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2015 par zone de perception - modification pour certaines communes

Icone_PDFInstauration du régime de droit commun

Icone_PDFSignature d'une convention spécifique de révitalisation des centres bourgs valant opération programmée pour l'amélioration de l'habitat (OPAH)

Icone_PDFModification du Contrat Local de Santé du Gard rhodanien

Icone_PDFContrat de Ville du Gard rhodanien 2015/2020

Icone_PDFCréation d'un groupe de travail Politique de la Ville

Icone_PDFAttribution d'une subvention à l'association gardoise d'aide aux victimes d'infraction pénales et de médiation

Icone_PDFAttribution d'une subvention au conseil départemental d'accès au droit du Gard

Icone_PDFAttribution d'une subvention à l'association Far Saint Vincent de Pont Saint Esprit et signature d'une convention d'objectifs

Icone_PDFAttribution d'une subvention à l'association Riposte et signature d'une convention d'objectifs

Icone_PDFConvention d'objectif

Icone_PDFSubvention à l'association de conseil de gestion aux associations (ACEGAA)

Icone_PDFAttribution d'une subvention à l'association mission locale jeunes du Gard rhodanien

Icone_PDFConvention 2015

Icone_PDFAttribution d'une subvention à l'association maison de l'emploi du Gard rhodanien

Icone_PDFConvention d'objectif et de financement 2015

Icone_PDFSignature d'une convention avec des guides conférenciers pour la visite de la scène chapelle des pénitents à Pont Saint Esprit

Icone_PDFArt contemporain - signature d'une convention avec la mairie de Pont Saint Esprit

Icone_PDFAdhésion des 42 communes de l'Agglomération à l'artothèque BABART

Icone_PDFSubvention aux associations porteuses de projets culturels

Icone_PDFTarification des Arts de la Voix et de la saison culturelle automne 2015

Icone_PDFConvention de partenariat En Mai

Icone_PDFConvention de partenariat avec l'ADRT pur la manifestation En Mai fais ce qu'il te plait

Icone_PDFConvention de partenariat avec l'ADRT puor l'accompagnement touristique du territoire

Icone_PDFConvention de partenariat Accompagnement des Politiques Touristiques Territoriales

Icone_PDFSubventions aux associations porteuses de projets touristiques

Icone_PDFPartenariat Football Club Bagnols/Pont - appel à projet Fédération Française de Football "Horizon bleu 2016"

Icone_PDFConvention de partenariat CAGR et FC BP

Icone_PDFPlan de financement du projet nautisme handicap base nautique de l'Ardoise

Icone_PDFSubvention aux associations sportives

Icone_PDFSubvention aux associations de musique

Icone_PDFAttribution d'une subvention à l'association Einstein 3D dans le cadre de l'opération Lycée 21

Icone_PDFAttribution d'une subvention à l'association les Arts'Musants pour le festival Art Récup

Icone_PDFPlan de financement Natura 2000 "Forêt de Valbonne" pour 2015

Icone_PDFAdhésion de la commune de Pont Saint Esprit et de Bagnols au Syndicat Mixte départemental d'aménagement et de gestion des cours d'eau et milieux aquatiques du Gard

Icone_PDFAppel à projet Ecofolio

Icone_PDFAppel à projet Ecofolio 2015 - présentation du projet de la CAGR

Icone_PDFRèglement de collecte des ordures ménagères et assimilés

Icone_PDFRèglement de collecte des ordures ménagères

Icone_PDFDélibération autorisant le recrutement d'un agent contractuel (absence de cadre emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes - en application de l'article 3.3.1 de la la loi n°54-53 du 26/01/1984)

Icone_PDFModification du tableau des effectifs

Icone_PDFPlan de résorption de l'emploi précaire

Icone_PDFContrat d'apprentissage rentrée 2015

Icone_PDFPrime de fin d'année

Icone_PDFMotion de soutien à la dynamique "French Tech Culture"

Icone_PDFDélibération 59-1Bis

Icone_PDFDélibération 59-2Bis

Icone_PDFDélibération 59-3Bis

Icone_PDFDélibération 59-4Bis

Icone_PDFDélibération 59-5Bis

Icone_PDFDélibération 78-Bis