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Conseil communautaire du 2 juillet 2014

Icone_PDFModification de la composition des commissions

Icone_PDFElection d'un nouveau délégué au Syndicat mixte du PRAE Lavoisier

Icone_PDFModification du tableau des effectifs

Icone_PDFProtocole du temps de travail

Icone_PDFCharte du dialogue social avec les organisation sydicales représentatives au sein de l'agglomération

Icone_PDFComité Technique et CHSCT : nombre de représentants du personnel et de représentants des élus et décision de l'avis du collège employeur

Icone_PDFFPIC, instauration du régime de droit commun

Icone_PDFIndemnités du Conseil au receveur

Icone_PDFTarif de la redevance spéciale : ordures ménagères

Icone_PDFApprobation du compte administratif 2014 du Syndicat Mixte du SCOT du Gard rhodanien

Icone_PDFSCOT du Gard rhodanien

Icone_PDFDemande de subvention auprès du Conseil Général du Grad pour la réalisation des études du SCOT

Icone_PDFParticipation à l'animation des sentiers vitivinicoles de Laudun et Chusclan

Icone_PDFSubvention aux associations organisant de l'événementiel à caractère oenotouristique

Icone_PDFSubvention à l'Association Office de Tourisme" du Gard rhodanien

Icone_PDFConvention de partenariat pour la billetterie du festival Tresques Contemporain

Icone_PDFConvention de partenariat avec la cave des vignerons de Tavel pour l'ouverture d'un point information estival

Icone_PDFConvention de partenariat avec l'ADRT opur la manifestation "En mai fais ce qu'il te plait"

Icone_PDFSubvention aux associations porteuses de projets culturels

Icone_PDFConvention de résidence pour le groupe Tierra del Sun (association Quintillo)

Icone_PDFManifestations sportives : subvention aux clubs

Icone_PDFLabellisation du club sportif Hand Ball Club Bagnols Marcoule (HBBM) attribution d'une subvention pour la saison 2013-2014

Icone_PDFDemande de subvention à la Fondation de France

Icone_PDFGarantie d'emprunt partielle au bénéfice de la Semiga pour la construction de six logements situés Domaine de Bellevue à Saint Geniès de Comolas

Icone_PDFAttribution d'une subvention à l'association FAR Saint-Vincent de Pont-Saint-Esprit et signature d'une convention d'objectifs

Icone_PDFAttribution d'une subvention à l'association Gardoise d'Aide aux victimes d'infractions pénales et de médiation

Icone_PDFAttribution d'une subvention au Conseil Départemental d'Accès au Droit du Gard (CDAD)

Icone_PDFAttribution d'une subventionau Centre d'Information sur les Droits de la Femmes et des Familles du Gard (CIDFF30)

Icone_PDFDemande de subvention de l'association Team Ros'Anat

Icone_PDFAttribution d'une subvention à l'association Intercommunale La Quègne

Icone_PDFFonctionnement du Relais Assistant(e)s Maternel(le)s : demande de subvention à la Caisse d'Allocations Familiales du Gard au titre de l'année 2014

Icone_PDFActualisation du règlement de fonctionnement des structures multi-accueil

Icone_PDFAttribution d'une subvention à l'association Les Connexions

Icone_PDFAttribution d'une subvention à l'association Einstein 3D dans le cadre de l'opération Lycée 21

Icone_PDFAttribution d'une subvention à l'association les Art'Musants pour le festival Art Recup

Icone_PDFPlan de financement Natura 2000 "Forêt de Valbonne" pour 2014