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Conseil Communautaire du 3 Juillet 2017

 

Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 10 avril 2017

Fusion des syndicats Ardèche Claire, Beaume-Drobie et Chassezac en un nouvel Etablissement Public Territorial du Bassin Versant de l'Ardèche

Extrait du registre des délibérations du comité syndical

Adhésion à l'Agence d'Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse (AVRAV)

Convention d'objectifs et de moyens 2017 avec l'association Office de Tourisme du Gard rhodanien

Convention d'objectifs entre l'Office de Tourisme et la Communauté d'agglomération du Gard rhodanien

Taxe de séjour 2018

Subvention aux associations porteuses de projets oenotouristiques

Vente d'un terrain sur la Zone d'Activités René Dumont à Saint-Alexandre

Aménagement d'un centre pur les ados à Bagnols-sur-Cèze : demande de subvention à la CAF du Gard

Principe de délégation de service public pour l'exploitation, la gestion et l'entretien de la Maison d'Accueil et d'Hébergement Multi Loisirs Verts situé à Saint André de Roquepertuis.

Demande de subvention pour la création et l'équipement du réseau d'itinéraires de randonnée autour de Bagnols et de Pont Saint Esprit : plan de financement et demande d'aide au Département et à l'Etat

Convention de délégation de maitrise d'ouvrage à la commune de Rochefort du Gard

Demande de subvention au titre de l'animation 2017 du site Natura 2000 - Forêt de Valbonne

Indemnité des élus : modification de l'indice brut terminal

Indemnités des examinateurs du jury de sélection professionnelle

Contrat d'apprentissage rentrée 2017

Modification du tableau des effectifs

Modification des ratios d'avancements pur les nouveaux grades

Convention Ecofolio

Demande de subvention étude bio-déchets auprès de l'ADEME

Rapport d'activité 2016 du Contrat de Ville

Rapport 2016 du Contrat de Ville du Gard rhodanien

Rapport d'activité : annexe 3

Rapport d'activité : annexe 2

Contrat de Ville : programmation 2017

CDV 2017 - version thématique

Approbation du plan d'action FEDER-ATI 2017/2018

Comité de pilotage du 20 juin 2017 : plan d'actions au 21 juin 2017

Demande de financement pur l 'assistance technique FEDER/ATI

Annexe a1 : dossier de demande de subvention FEDER/FSE

Garantie d'emprunt SEMIGA

Acte de cautionnement

Garantie d'emprunt Office Public de l'Habitat - Habitat du Gard

Contrat de prêt entre l'Office Public  de l'Habitat et l'Habita du Gard

Convention entre la Communauté d'agglomération du Gard rhodanien et l'Habitat  du Gard

Attribution d'une subvention à l'association FAR Saint-Vincent de Pont St Esprit et signature d'une convention d'objectifs

Convention d'objectifs entre la CAGR et le FAR ST Vincent

Attribution d'une subvention à l'association Riposte et signature d'un convention d'objectifs

Convention d'objectifs entre la CAGR et RIPOSTE

Attribution d'une subvention à l'association La Maison des Alternatives Solidaires

Convention pluriannuelle d'objectifs entre la CAGR et la MAS

Attribution d'une subvention à l'association MNEMOSYNE de B/C pour la Journée des Aidants

Attribution d'une subvention aux associations en lien avec le handicap

Attribution d'une subvention à l'association Gardoise d'Aide aux Victimes Infractions Pénales et Médiations (AGAVIP)

Attribution d'une subvention au Conseil Départemental au Droits du Gard

Attribution d'une subvention au Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles du Gard

Adhésion au Réseau d'écoute, d'appui et d'accompagnement des parents du Gard

Instauration du régime de droit commun

Fiche d'information FPIC

Demande de subvention à la Préfecture pur les travaux supplémentaires de la construction de l'aire d'accueil de Laudun l'Ardoise

Avenant au CPER 2015-2020 : opération RN580 - déviation de Laudun l'Ardoise

Contrat de plan Etat-Région LR 2015-2020 - avenant n°1 à la convention d'application avec la CAGR

Convention entre le Conseil Départemental et la Communauté d'agglomération du Gard rhodanien relative au transport des élèves

Convention d'un budget annexe selon l'instruction M43 pour le transport

Création d'un budget annexe selon l'instruction M43 pour le transport

Récapitulatif budgétaire annexe service transport et SIEBS 2017

Avenant à la convention de délégation de service public des transports interurbains réguliers de voyageurs

Convention DSP transport - avenant n°36

Convention de délégation de service public des transports interurbains réguliers de voyageur entre la CAGR et le groupement solidaire 4TDG

Avenant 1 - DSP Transport

Exemption du dispositif SRU commune de Pont-Saint-Esprit

Demande de subvention pour la création d'une recyclerie

Présentation du projet de Recyclerie

Installation d'un nouveau conseiller communautaire