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Conseil communautaire du 4 juillet 2016

Délibérations du conseil communautaire du 4 juillet 2016

Icone_PDFApprobation du PV de conseils communautaires

Icone_PDFFiche d'information FPIC 2016

 FPIC - Instauration du régime de droit commun

Icone_PDFSubvention aux associations sportives

Icone_PDFConvention de partenariat Rubgy Bagnols Marcoule

Icone_PDFAssociation RBM : convention tripartie

Icone_PDFSubventions aux associations porteuses de projets culturels et patrimoniaux

Icone_PDFSubventions aux associations porteuses de projets touristiques

Icone_PDFAttribution d'une subvention à l'association des Arts'Musants pour le festival Art Récup 

Icone_PDFAttribution d'une subvention à l'association Einsein 3 D pour l'opération Lycée 21 Bagnols-sur-Cèze.

Icone_PDFNatura 2000 : Forêt de Valbonne - Plan de financement 2016

Icone_PDFElection d'un délégué suppléant représentant la commune de Saint-Etienne des Sorts au sein du SITDOM

Icone_PDFRemboursement de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères à des entreprises exonérées

Icone_PDFAutorisation de fonctionnement des structures multi-accueil et du RAM

Icone_PDFRéalisation de travaux au RAM de Bagnols-sur-Cèze : demande de subventio à la CAF du Gard

Icone_PDFAttribution de subvention

Icone_PDFDésignation des représentants au sein d'Eurosud Transport et de PVSI

Icone_PDFConvention opérationnelle "Laudun-l'Ardoise"

Icone_PDFPromesse unilatérale de bail Emphytéotique (ombrières photovoltaïque)

Icone_PDFSite Arcelor Mital - convention avec l'établissement public foncier LR concernant l'acquisition, la gestion et la rétrocession future des terrains

Icone_PDFPartenariat avec le Conseil Départemental pour la promotion des productions locales

Icone_PDFEquipement Parking ZA de Bernon en ombrières héliophanes - proposition technique et financière - montage juridique

Icone_PDFZA de Bernon à Tresques : Parc Solaire photovoltaïque

Icone_PDFSubvention 2016 à l'association Invest Gard

Icone_PDFStatuts modificatifs de l'association "Pôle de Valorisation des Sites Industriels"

Icone_PDFSubvention 2016 à l'association Pôle de Valorisation des Sites Industriels (PVSI)

Icone_PDFCotisation 2016 à TRIMATEC

Icone_PDFVente d'un terrain sur la ZA de Bernon à Tresques

Icone_PDFConvention d'objectifs : FAR St Vincent

Icone_PDFAttribution d'une subvention à l'association FAR St Vincent de Pont-Saint-Esprit et signature d'une convention d'objectifs

Icone_PDFAttribution d'un subvention à la Maison des Alternatives Solidaires de Bagnols-sur-Cèze

Icone_PDFConvention d'objectifs RIPOSTE

Icone_PDFSubvention à l'association RIPOSTE et signature d'une convention d'objectifs

Icone_PDFAttribution d'une subvention à l'association gardoise d'aide aux victimes d'infractions pénales et de médiation

Icone_PDFSubvention au CDAD pour 2016

Icone_PDFAttribution d'une subvention au centre d'info sur les droits des femmes et des familles du Gard

Icone_PDFRapport 2015 : contrat de ville du Gard rhodanien

Icone_PDFRapport d'activité 2015 du contrat de ville

Icone_PDFDésignation d'un conseiller communautaire au comité technique et au CHSCT

Icone_PDFContrat d'apprentissage rentrée 2016

Icone_PDFModification des ratios pour les avancements de grade

Icone_PDFModification du tableau des effectifs

Icone_PDFMotion pour la réouverture de la ligne SNCF "Rive droite du Rhône"