Conseil communautaire du 7avril

Icone_PDFApprobation du comptre rendu du conseil communautaire du 15 décembre 2014

Icone_PDFVoeu sur les énergies nouvelles renouvelables  (ENR)

Icone_PDFMotion relative aux menaces qui pèsent sur l'activité du Groupe AREVA sur le site de Marcoule

Icone_PDFDésignation des représentants au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier Languedoc Roussillon ( EPFLR)

Icone_PDFDésignation des représentants de la Communauté d'agglomération au conseil de crèche du multi-accueil La Ribambelle de Goudargues

Icone_PDFTaxe de séjour 2015

Icone_PDFTransfert de la propriété des réseaux eaux du lotissement du Bernon au Syndicat intercommunal Maison de l'Eau

Icone_PDFModification de la délibération n°147/2014 sur la vente du lot 18 de la ZA de Bernon

Icone_PDFContrat Local de Santé

Icone_PDFGarantie d'emprunt à Logis Cevenols : construction de 22 logements Chemin Saint-Pancrace à Pont-Saint-Esprit. Prêt locatif à usage social PLUS

Icone_PDFGarantie d'emprunt à Logis Cevenols : construction de 22 logements Chemin Saint-Pancrace à Pont-Saint-Esprit. Prêt locatif à usage social et foncier

Icone_PDFGarantie d'emprunt à Logis Cevenols : construction de 22 logements Chemin Saint-Pancrace à Pont-Saint-Esprit. Prêt locatif aidé d'insertion PLAI

Icone_PDFGarantie d'emprunt à Logis Cevenols : construction de 22 logements Chemin Saint Pancrace à Ponts Saint Esprit. Prêt locatif aidé d'insertion PLAI foncier

Icone_PDFAttribution d'indemnité pour travaux dangereux, insalubres, incommodes et salissants

Icone_PDFModification du tableau des effectifs

Icone_PDFAvenant n°1 à la convention de délégation de la compétence transport au bénéfice de la Communauté dagglomération du Gard rhodanien

Icone_PDFBudget primitif 2015

Icone_PDFBudget principal de la Communauté d'agglomération du Gard rhodanien

Icone_PDFBudget annexe ZA de SARCIN

Icone_PDFBudget annexe ZA LESPERANT

Icone_PDFBudget annexe ZA Bernon

Icone_PDFAccueil des gens du voyage

Icone_PDFEtat de notification des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2015

Icone_PDFFixation des taux d'imposition 2015

Icone_PDFRévision des attributions de compensation

Icone_PDFFixation du taux de la taxe d'enlèvemnet des ordures ménagères 2015 par zone de perception

Icone_PDFCLECT - ordures ménagères

Icone_PDFSignature des conventions pour le reversement de la part "propreté" de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères

Icone_PDFFixation du tarif de la Redevance spéciale - ordures ménagères

Icone_PDFIndemnités de fonction aux élus

Icone_PDFAttribution de fonds de concours aux communes

Icone_PDFSubvention aux associations porteuses de projets culturels

Icone_PDFAttribution d'une subvention à l'association Initiative Gard

Icone_PDFCotisation TRIMATEC

Icone_PDFParticipation 2015 aux chantiers d'utilité sociale

Icone_PDFContribution financière 2015 pour l'Association PREVIGRELE

Icone_PDFSoutien à l'animation "De Ferme en Ferme"

Icone_PDFSoutien à l'opération "Eclairage Commerce" pour le versement d'une subvention à la CCI de Nimes

Icone_PDFAttribution d'une subvention à la Maison des Alternatives Solidaires de Bagnols Sur Cèze et signature d'une convention d'objectif tripartite

Icone_PDFConvention d'objectif

Icone_PDFDemande de subvention à la Caisse d'Allocations Familiale et au Conseil Général du Gard pour le fonctionnement du Relais Assistants Maternels au titre de l'exercice 2015

Icone_PDFDemande de subvention à la Caisse d'Allocations Familiales du Gard et au Conseil Général du Gard pour l'acquisition de matériels et mobiliers pour le multi-accueil Eugénie Thome

Icone_PDFDemande de subvention à la Caisse d'Allocations Familiales du Gard et au Conseil Général du Gard our les travaux d'agrandissement du multi-accueil La Ribambelle de Gourdargues

Icone_PDFDemande de bubvention à la Caisse d'Allocations Familiales du Gard et au Conseil Général du Gard pour l'acquisition de matériels et mobiliers pour le multi-accueil La Ribambelle de Gourdargues

Icone_PDFDemande de subvention à la Caisse d'Allocations Familiale du Gard et au Conseil Général du Gard pour l'acquisition de matériels et mobiliers pour la création du deuxième Relais Assistants Maternels

Icone_PDFProjet de création du deuxième Relais Assistants Maternels sur le territoire : demande de subvention au Conseil Général du Gard et à la Caisse d'Allocations Familiales du Gard pour l'acquisition d'un bâtiment