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Conseil communautaire du 8 avril 2019

PV conseil communautaire du 17 décembre 2018

Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 17 décembre 2019

Résultat budgétaire de l'Exercice

Compte de gestion 2018 du budget principal

Résultat budgétaire de l'exercice

Compte de gestion 2018 du budget aire d'accueil des gens du voyage

Résultat budgétaire de l'exercice

Compte de gestion 2018 du budget transport

Résultat budgétaire de l'exercice

Compte de gestion 2018 du budget GEMAPI 

Résultat budgétaire de l'exercice

Compte de gestion 2018 du budget annexe ZA de Bernon

Résultat budgétaire de l'exercice

Compte de gestion 2018 du budget annexe ZA de Lespérant (René Dumont)

Résultat budgétaire de l'exercice

Compte de gestion 2018 du budget annexe ZA de Sarcin

Compte administratif 2018 du budget principal

Compte administratif 2018 du budget aire d'accueil des gens du voyage

Compte administratif 2018 du budget Transport

Compte administratif 2018 du budget GEMAPI

Compte administratif 2018 du budget annexe ZA Bernon

Compte administratif 2018 du budget annexe ZA Lespérant "Réné Dumont"

Compte administratif 2018 du budget annexe ZA Sarcin

Affectation du résultat 2018 du budget aire d'accueil des gents du voyage

Affectation du résultat 2018 du budget transport

Affectation du résultat 2018 du budget Gemapi

Affectation du résultat 2018 du budget annexe ZA Bernon

Affectation du résultat 2018 du budget annexe ZA Lespérant (René Dumont)

Affectation du résultat 2018 du budget annnexe ZA Sarcin

Budget primitif du budget principal

Budget primitif 2019 du budget aire d'accueil des gens du voyage

Budget primitif 2019 du budget Gemapi

Budget primitif 2019 du budget annexe ZA de Bernon

Budget primitif 2019 du budget annexe ZA de LESPERAN (René Dumont)

Budget primitif 2019 du budget annexe ZA Sarcin

Etat notification taux d'imposition des taxes directes locales pour 2019

Fixation des taxes fiscales 2019

Etat notification des bases d'imposition

Vote du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2019 par zone de perception

Convention pour le reversement de la part "propreté" de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères

Fixation du tarif de la redevance spéciale des ordures ménagères

Révision et attribution de compensation

Exonération des cotisations foncières des entreprises en faveur des entreprises de spectacles vivants

Dotation de solidarité communautaire 2019

Convention de fonds de concours 2019

Attribution de fonds de concours aux communes pour 2019

Convention de partenariat 2019 chantiers d'utilité sociale Famille rurale

Convention de partenariat 2019 chantiers d'utilité sociale Passe Muraille

Participation 2019 aux CUS

Attribution d'une subvention à la FD SIVAM du Gard dans le cadre de la manifestation "De ferme en ferme".

Vis ton rêve - convention de partenariat

Demande de subvention auprès des partenaires pour les études du projet l'Ardoise Eco Fret

Signature d'un bail emphythéotique avec voltalia

Modification du tableau des effectifs

Convention de mise à disposition

Mise à disposition d'un agent auprès la MDE

Motion pour l' installation d'un deuxième IRM à Bagnols sur Cèze

Exercice 2019 budget annexe transport

t pri Buget primitif 2019 du budget transport