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Conseil Communautaire du 24 février 2014

Délibération de principe relative au financement de la "Rhodanienne"

 

Modification du tableau des effectifs

 

Autorisation engagement 25% - Dépenses investissement

 

Signature d'une convention entre l'association départementale des Francas du Gard et la Communauté d'agglomération pourle fonctionnement d'un ALSH à Saint-Marcel-de-Careiret

 

Convention entre la Communauté d'agglomération du Gard rhodanien et l'association départementale des Francas du Gard relative à la gestion du centre de loisirs de Saint-Marcel-de-Careiret

 

Signature d'une convention ticket loisirs entre la Caisse d'Allocations Familiales du Gard et l'Agglomération du Gard rhodanien

 

Fonctionnement des écoles de musique du territoire : demande de subvention au Conseil Général

 

Fixation des barèmes des participations des familles applicables pour l'accueil des enfants de moins de 4 ans dans les multi-accueils

 

Constrution d'un deuxième Relais Assistant(e)s Maternel(le)s sur le territoire : adoption du programme et demande de subvention au Conseil Général du Gard et à la Caisse d'Allocations Familiales du Gard

 

Convention de partenariat pour la billetterie du Comité des fêtes de Laudun

 

Convention portant sur les modalités de la vente de billets confiée au Pont Info Tourisme de Laudun-l'Ardoise

 

Convention de coedition : plaquette touristique autour des "plus beaux villages de France" en Vallée de la Cèze

 

Convention de partenariat avec l'ADRT et les trois "Plus beaux villages de France" du Gard rhodanien

 

Création des sentiers vignerons à Lirac

 

Convention de mise à disposition de locaux

 

Convention de partenariat avec la commune de Bagnols-su-Cèze pour l'occupation de l' Espace Rabelais

 

Convention label club sportif, Communauté d'agglomération  Laudun-l'Ardoise Aquatique Club

 

Labellisation du Club Sportif Laudun-l'Ardoise Aquatique Club (LAC). Renouvellement de la Convention d'Objectif saison 2013/2014

 

Subventions aux clubs sportifs 2014

 

Projet Nautisme Handicap : ponton de l'Ardoise

 

Régie culturell : convetion de mutualisation des moyens humains et techniques entre la mairie de Bagnols-sur-Cèze et l'Agglomération du Gard rhodanien

 

 Convention de mutualisation des moyens humains et techniques entre la mairie de Bagnols-sur-Cèze et la Communauté d'agglomération du Gard rhodanien pour la régie culturelle

 

Subvention aux associations porteuses de projets culturels

 

Tarification de la saison culturelle 2014

 

Menda transparent de vente de billetterie d'événements et de spectacles

 

Signature d'une convention avec la Société France Billet

 

Modification du périmètre Natura 2000, "la Cèze et ses gorges"

 

Cuvée spéciale de l'Agglomération

 

ZA de Bernon : vente du lot n°15 (modification du taux de TVA)

 

Procédure des ventes des lots et terrains de la zone de l'Euze

 

Subvention au Lycée Albert Eintein dans le cadre des journées métiers formations 2014

 

Convention d'aide économique

 

Approbation d'une convention type pour l'aide au commerce de proximité

 

Signature des autorisations prévues par le code de l'urbanisme pour la réalisation d'une aire de grand passage à destination des gens du voyage sur le territoire de la commune de Pont-Saint-Esprit

 

Convention d'objectif

 

Attribution d'une subvention à la Maison des Alternatives Solidaires de Bagnols-sur-Cèze et signature d'une convention d'objectifs

 

Attribution d'une subvention exceptionnelle au Secours Catholique de Bagnols-sur-Cèze

 

Convention d'objectifs

 

Attribution d'une subvention au service d'Ecriture Publique et signature d'une convention de partenariat