Conseil du 7 décembre 2015

Icone_PDFApprobation du procès-verbal du conseil communautaire

Icone_PDFAvis sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale du Gard (SDCI)

Icone_PDFElection d'un représentant titulaire et suppléant pour siéger à la Commission Consultative dans le domaine de l'énergie

Icone_PDFDemande de retrait du syndicat mixte Ardèche Claire des Communes de Saint-Joseph-de-Bons et d'Asperjoc

Icone_PDFDésignation des délégués au Comité Syndical du "Sndicat Mixte de Coordination des Transports Publics du Gard"

Icone_PDFSubventions aux associations sportives

Icone_PDFTarification de la saison culturelle du printemps 2016

Icone_PDFSubventions aux associations porteuses de projets culturels

Icone_PDFAttribution d'une subvention à l'association Côte du Rhône Rive Droite

Icone_PDFFonctionnement des écoles de musique du territoire : demande de subventions aux Conseil Départemental du Gard

Icone_PDFCentre ados du territoire : participation de la Caisse d'Allocation Familiale du Gard au dispositif "Fonds publics et territoires et attributions de subventions"

Icone_PDFConvention de délégation dans le cadre de l'ATI

Icone_PDFConvention financement du contrat local de santé

Icone_PDFRéseau d'accompagnement des femmes victimes de violences conjugales du Gard rhodanien

Icone_PDFMise en œuvre et application de la Taxe de Séjour 2016

Icone_PDFRapport 2014 sur le service d'élimination des ordures ménagères

Icone_PDFRemboursement de la Taxe d'enlèvement des ordures ménagères à des entreprises exonérées

Icone_PDFAutorisation d'engagement de 25% des dépenses d'investissement

Icone_PDFDécision modificative n°3 - budget principal

Icone_PDFAttribution des chèques Fedebon aux enfants des agents de la collectivité

Icone_PDFMise à disposition d'un agent de la MDE

Icone_PDFRecrutement d'un agent contractuel pour la coordination du CLS

Icone_PDFRapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Icone_PDFConvention relative à la fonction de coordination du Contrat Local de Santé

Icone_PDFConvention de délégation de tâches sans subvention globale de pré-sélection pour la mise en œuvre des approches territoriales intégrées su rles axes I à V du programme opérationnel FEDER FSE IEJ Languedoc Roussillon 2014/2020

Icone_PDFModification du tableau des effectifs

Icone_PDFIndemnisation des examinateurs du jury de sélection professionnelle

Icone_PDFModification du régime indemnitaire